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Nom du site : APAnaïs Sport santé

Propriétaire : Anaïs DACHET

Adresse du site internet : https://www.apanais-activitephysiqueadaptee.com/

Adresse : 74 chemin des écoliers 01300 Massignieu de Rives 

Téléphone : 0648404393

Siret : 84862654500026

TVA non applicable, article 293B du CGI


Hébergeur : Google LLC, Kansas City, MO, United States 

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Propriété intellectuelle

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L’utilisateur est autorisé à télécharger et reproduire de manière durable, sur tout support, les publications de APAnaïs Sport Santé, lorsque cette reproduction ou représentation est faite à des fins strictement personnelles, privées et non commerciales. 

L’utilisateur s’interdit de communiquer ces publications à des tiers, y compris par courrier électronique et par mise à disposition à partir d’un site internet ou d’un serveur.

L’utilisateur est autorisé à faire des courtes citations du Site, sous réserve que soit précisé de manière apparente : origine du document, titre du document cité ou de la page citée, le nom de l’auteur, la date du document.

Utilisation du site

L’ensemble des données et informations accessibles, représentées ou téléchargeables à partir du Site n’a aucun caractère exhaustif, est communiqué à titre purement informatif et n’engage aucunement leurs auteurs.

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La création et la publication d’un lien hypertexte vers l’une des pages du Site est autorisée, sous réserve de l’accord préalable avec APAnaïs Sport Santé.

Politique d’utilisation des données personnelles et cookies

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Lors de l’utilisation du Site, des données peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au Site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du Site n’est publiée, échangée, transférée ou cédée à son insu. 

Le site ne recueille pas d’informations personnelles sur ses visiteurs. Seules des données anonymes et à visée statistique sont recueillies. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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