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Nom du site : APAnaïs Sport santé

Propriétaire : Anaïs DACHET

Adresse du site internet : https://www.apanais-activitephysiqueadaptee.com/

Adresse : 74 chemin des écoliers 01300 Massignieu de Rives 

Téléphone : 0648404393

Siret : 84862654500026

TVA non applicable, article 293B du CGI

Hébergeur : Google LLC, Kansas City, MO, United States 

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Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.apanais-activitephysiqueadaptee.com/ (ci-après dénommé le "Site") sont donc invités à les consulter de manière régulière. 

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L’utilisateur est autorisé à télécharger et reproduire de manière durable, sur tout support, les publications de APAnaïs Sport Santé, lorsque cette reproduction ou représentation est faite à des fins strictement personnelles, privées et non commerciales. 

L’utilisateur s’interdit de communiquer ces publications à des tiers, y compris par courrier électronique et par mise à disposition à partir d’un site internet ou d’un serveur.

L’utilisateur est autorisé à faire des courtes citations du Site, sous réserve que soit précisé de manière apparente : origine du document, titre du document cité ou de la page citée, le nom de l’auteur, la date du document.

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Utilisation du site

L’ensemble des données et informations accessibles, représentées ou téléchargeables à partir du Site n’a aucun caractère exhaustif, est communiqué à titre purement informatif et n’engage aucunement leurs auteurs.

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En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Lors de l’utilisation du Site, des données peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au Site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du Site n’est publiée, échangée, transférée ou cédée à son insu. 

Le site ne recueille pas d’informations personnelles sur ses visiteurs. Seules des données anonymes et à visée statistique sont recueillies. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.